Portail d'accès aux données

Séparateur

Référentiel des sources

FR  EN
Nom de la source Producteur Contact Diffuseur Programme
3ème Panel national de médecins généralistes libéraux
(MEDGENLIB3)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Médecins généralistes libéraux
4ème Panel national de médecins généralistes libéraux
(MEDGENLIB4)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Médecins généralistes libéraux
Abandons et cessions de créances
(M_CREANCE)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Créances cédées (M_CESSCRE)
(M_CESSCRE)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Dépréciations sur créances douteuses
(M_CREDOUT)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Données agrégées de bilan des établissements de crédit - IBSI
(IBSI)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Eléments calcul taux intérêt apparents/ dépôts à vue, remboursables, découverts et op assimilées
(M_INTDEPO)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Eléments calcul taux intérêts apparents sur encours
(M_INTENCO)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Emplois et ressources par devises et par pays
(DEVI_SITU - EC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Encours de monnaie électronique
(M_ELECTRO)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Encours et taux d'intérêt sur encours
(IMIR - Encours)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Flux et taux d'intérêt de nouveaux crédits
(IMIR - Flux)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Instruments conditionnels achetés et vendus par résidence de contrepartie
(IFT_ResNR - EC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON N/A Données des Etablissements de Crédit
Instruments conditionnels et engagements sur IFT négociés de gré à gré
(IFT_ENGAG - EC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON N/A Données des Etablissements de Crédit
Opérations avec la clientèle non résidente
(CLIENT_nR - EC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Opérations avec la clientèle non résidente EMUM
(M_CLIENnR - EC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Opérations avec la clientèle résidente
(CLIENT_RE - EC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Opérations avec la clientèle résidente (2)
(M_CLIENRE)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Opérations avec les agents non-résidents
(M_AGENTnR)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Opérations des guichets des banques à réseau
(M_RESEAUG)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Opérations interbancaires avec les établissements de crédit non-résidents
(ITB_nRESI - EC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Opérations interbancaires avec les établissements de crédit résidents
(ITB_RESID - EC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Opérations sur titres de transactions, opérations diverses et valeurs immobilisées (TIT_TRANS) - EC
(TIT_TRANS - EC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Pensions livrées sur titres
(M_PENLIVR)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Pensions livrées sur titres et titres prêtés
(PENS_LIVR - EC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Portefeuille de titres et titres émis
(M_OPETITR)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Portefeuille titres (valorisation comptable)
(M_TITVALC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Portefeuille titres (valorisation prix marché)
(M_TITPRIM)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Portefeuille titres et titres émis
(TITRE_PTF - EC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Recensement des contrats nouveaux
(M_CONTRAN)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Risques liés à l'activité bancaire internationale
(ENGAG_INT)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Situation mensuelle
(M_SITMENS)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Synthèse activité par opérations et zones géographiques
(SITUATION - EC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Taux d'intérêt des contrats nouveaux agrégés
(M_INTNOUA)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Taux d'intérêt des contrats nouveaux par guichet
(M_INTNOUG)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Etablissements de Crédit
Accompagnement des jeunes diplômés demandeurs d'emploi par des opérateurs privés de placement
(AJDDE_OPP)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Accompagnement des jeunes diplômés demandeurs d'emploi par des opérateurs privés de placement
Activité partielle
(ACTPART)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Activité partielle
Allègement des cotisations sociales
(Allègement des cotisations sociales)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Allègement des cotisations sociales
Analyse des entités juridiques
(COTA)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données sur les Entreprises (SNF)
Bilans Groupes - Normes françaises
(FIBEN - Groupes NF)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données sur les Entreprises (SNF)
Bilans Groupes - Normes IFRS
(FIBEN - Groupes IFRS)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données sur les Entreprises (SNF)
Bilans sociaux - Descriptifs
(FIBEN - Descriptifs)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données sur les Entreprises (SNF)
Bilans sociaux - Eléments de Bilan (Hors Centrale de Bilan)
(FIBEN)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données sur les Entreprises (SNF)
Bilans sociaux - Historique Figé de la Centrale de Bilan (1989-2010)
(FIBEN - Centrale des bilans)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données sur les Entreprises (SNF)
Crédit distribué aux entreprises par les banques
(SCR)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données sur les Entreprises (SNF)
Crédits nouveaux aux entreprises (base enrichie de données de la Direction des entreprises)
(NCE)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données sur les Entreprises (SNF)
Evénements marquants sur les entités juridiques
(EVEN)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données sur les Entreprises (SNF)
Appariement ad-hoc Œdipe-I-MILO-DADS
(OEDIPE MILO)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH Producteur OEDIPE
Données des premiers accueils en ML couplées aux données DADS-DSN de l’ACOSS
(MLOEDIPE)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH Producteur OEDIPE
Appariement fichier historique des demandeurs d'emploi et des déclarations annuelles de données sociales
(FH-DADS)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Appariement fichier historique statistique des demandeurs d'emploi et déclarations annuelles de données sociales
Appariement FQP-Panel tous salariés
(FQP-Panel tous salariés)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Formation et Qualification Professionnelle
Enquête Formation et Qualification Professionnelle
(FQP)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Formation et Qualification Professionnelle
Appariement panel tous salariés/volet salariés enquête REPONSE
(REPONSE_salariésPTS)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Panel tous salariés / Enquête REPONSE
Application du Recouvrement pour l'Observation et la Mesure des Encaissements
(AROME)
ACOSS Cyrille HAGNERÉ CASD Assiettes, cotisations sociales et mesures d’exonération
Bordereau Récapitulatif de Cotisations
(BRC)
ACOSS Cyrille HAGNERÉ CASD Assiettes, cotisations sociales et mesures d’exonération
Informations issues du suivi conjoncturel de la masse salariale du secteur privé
(SEQUOIA_Assiette)
ACOSS Cyrille HAGNERÉ CASD Assiettes, cotisations sociales et mesures d’exonération
Observatoire du Recouvrement pour les Mesures Emploi
(ORME)
ACOSS Cyrille HAGNERÉ CASD Assiettes, cotisations sociales et mesures d’exonération
Baromètre d'opinion de la DREES
(Baromètre DREES)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Opinion sur la protection sociale, la santé et les inégalités
Base d@ccord NG
(D@ccord)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Accord d'entreprise
Base de données Extrapro, base de sondage de l'enquête auprès des sortants de contrats de professionnalisation
(Extrapro)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH Producteur Contrat de professionnalisation
Enquête sur l'insertion à 6 mois des sortants de contrat de professionalisation
(EISCP)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Contrat de professionnalisation
Base interadministrative annuelle des ESMS
(BADIANE)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Handicap-Dépendance
Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet institutions
(CARE-I)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Handicap-Dépendance
Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet institutions apparié aux données du SNDS
(CARE-I apparié SNDS)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Handicap-Dépendance
Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet institutions apparié aux données issues des déclarations de revenus des personnes physiques (IRPP) (Insee-Drees-Dgfip) et aux données sociales (CNAF, CNAV, CCMSA)
(CARE-I apparié fiscal-social)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Handicap-Dépendance
Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet ménages
(CARE-M)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Handicap-Dépendance
Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet ménages apparié aux données du SNDS
(CARE-M apparié SNDS)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Handicap-Dépendance
Enquête Capacités, Aides et Ressources des seniors - volet ménages apparié aux données issues des déclarations de revenus des personnes physiques (IRPP) (Insee-Drees-Dgfip) et aux données sociales (CNAF, CNAV, CCMSA)
(CARE-M apparié fiscal-social)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Handicap-Dépendance
Remontées individuelles sur les bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et de l'aide sociale à l'hébergement (ASH)
(RI-APA-ASH)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Handicap-Dépendance
Remontées individuelles sur les bénéficiaires de la prestation de compensation du handicap (PCH)
(RI-PCH)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Handicap-Dépendance
Base longitudinale des entreprises et de l'emploi
(E7 - BL2E)
INSEE Vincent BERNARD, Colette HÉRICHER CASD Statistique annuelle d'entreprise
Bénéfices Réels Normaux
(BRN)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie DUMARTIN CASD Statistique annuelle d'entreprise
Contours des entreprises profilées
(CEP)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Statistique annuelle d'entreprise
Enquête sectorielle annuelle
(ESA)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Statistique annuelle d'entreprise
Enquête Sectorielle Annuelle - Enquête Annuelle de Production
(ESA-EAP)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Statistique annuelle d'entreprise
Fichier approché des résultats d'Esane
(FARE)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie DUMARTIN CASD Statistique annuelle d'entreprise
Fichier approché des résultats d'ESANE Antilles-Guyane
(FARE Antilles-Guyane)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie DUMARTIN CASD Statistique annuelle d'entreprise
Fichier approché des résultats d'ESANE Mayotte
(FARE Mayotte)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie DUMARTIN CASD Statistique annuelle d'entreprise
Fichier approché des résultats d'ESANE Réunion.
(FARE Réunion)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie DUMARTIN CASD Statistique annuelle d'entreprise
Fichier de comptabilité unifié dans SUSE
(FICUS)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie DUMARTIN CASD Statistique annuelle d'entreprise
Fichier de comptes antérieurs à SUSE
(FICAS)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie DUMARTIN CASD Statistique annuelle d'entreprise
Fichier des modifications de structure
(MDST)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Statistique annuelle d'entreprise
Répertoire sur les restructurations d'entreprises
(CITRUS)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Statistique annuelle d'entreprise
Ventilation par activité
(VAC)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Statistique annuelle d'entreprise
Base non salariés
(Base non salariés)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Base non salariés
Panel non salariés
(Panel non salariés)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Base non salariés
Base Régionalisée des Stagiaires de la Formation Professionnelle
(BREST)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH Producteur BREST
Base Tous Salariés : fichier Entreprises
(BTS-Entreprises)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Base tous salariés
Base Tous Salariés : fichier Etablissements
(BTS-Etablissements)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Base tous salariés
Base Tous Salariés : fichier Postes
(BTS-Postes)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Base tous salariés
Base Tous Salariés : fichier Salariés
(BTS-Salariés)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Base tous salariés
Panel DADS
(Panel DADS)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Base tous salariés
Panel DADS apparié avec l’EDP
(Panel DADS-EDP)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Philippe RAYNAUD CASD Base tous salariés
Panel tous salariés
(Panel tous salariés)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Base tous salariés
Panel tous salariés-EDP
(Panel tous salariés-EDP)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Philippe RAYNAUD CASD Base tous salariés
Bases relais relatives à l'activité des enseignants
(Bases relais)
DEPP Maryse FESSEAU Producteur Personnels de l'éducation nationale
Données socio-démographiques et statutaires du personnel de l'éducation nationale
(BSA Panel)
DEPP Maryse FESSEAU Producteur Personnels de l'éducation nationale
Bases statistiques de l'Application APB
(APB stat)
SIES Guirane NDAO CASD Orientation à l'entrée dans l'enseignement supérieur
Bases statistiques issues de l'Application Parcoursup
(Psup'stat)
SIES Guirane NDAO CASD Orientation à l'entrée dans l'enseignement supérieur
Remontées de l'Application APB
(APB Brut)
SIES Guirane NDAO CASD Orientation à l'entrée dans l'enseignement supérieur
Remontées de l'Application Parcoursup
(Parcoursup brut)
SIES Guirane NDAO CASD Orientation à l'entrée dans l'enseignement supérieur
Bâtiment d'élevage Aviculture
(BatAvi)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques d'élevage
Bâtiment d'élevage Bovin
(BatBov)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques d'élevage
Bâtiment d'élevage Caprin
(BatCap)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques d'élevage
Bâtiment d'élevage Ovin
(BatOv)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques d'élevage
Bâtiment d'élevage Porcin
(BatPor)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques d'élevage
Pratiques d'élevage
(PE)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques d'élevage
Bénéfices agricoles - régime normal et simplifié
(BA)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des professionnels (DECFISCPRO)
Bénéfices industriels et commerciaux - régime normal
(BIC-RN)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des professionnels (DECFISCPRO)
Bénéfices industriels et commerciaux - régime simplifié
(BIC-RS)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des professionnels (DECFISCPRO)
Bénéfices industriels et commerciaux - tous régimes
(BIC-IS)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des professionnels (DECFISCPRO)
Contribution additionnelle à l'impôt sur les sociétés
(Contrib_add_IS)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des professionnels (DECFISCPRO)
Country By Country Reporting
(CBCR)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des professionnels (DECFISCPRO)
Déclarations 2069-RCI
(Déc_2069_rci_022023)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des professionnels (DECFISCPRO)
Fichier sur les déclarations de groupe des sociétés
(FDG)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des professionnels (DECFISCPRO)
Groupes fiscaux des entreprises à l'impôt sur les sociétés.
(ISGROUPE)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des professionnels (DECFISCPRO)
Liasses fiscales Entreprises
(LIASSES_FISCALES_PRO)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des professionnels (DECFISCPRO)
Périmètres des groupes fiscaux
(PERIM)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des professionnels (DECFISCPRO)
Réduction d'impôt en faveur des PME de croissance (Gazelles)
(PME_croissance)
DGFIP Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des professionnels (DECFISCPRO)
Bilan pédagogique et financier
(BPF)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH Producteur Bilan pédagogique et financier
Boursiers de l'enseignement supérieur
(AGLAE)
SIES Guirane NDAO CASD Boursiers dans l'enseignement supérieur
Capital étranger en France - Stocks
(IDEF - stocks)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Activités internationales des Entreprises
Capital français à l'étranger - Stocks
(IDFE - stocks)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Activités internationales des Entreprises
Déclarations des DDG - Relevé des Transactions Économiques avec des non-résidents (hors assurance) - 2003-2012
(DDG - Historique)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Activités internationales des Entreprises
Déclarations des DDG - Relevé des Transactions Économiques avec des non-résidents (hors assurance) - Depuis 2013
(DDG)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Activités internationales des Entreprises
Enquête complémentaire sur les échanges internationaux de services
(ECEIS)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Activités internationales des Entreprises
Entreprises déclarant des crédits commerciaux vis-à-vis de l’étranger
(ECO)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Activités internationales des Entreprises
Entreprises déclarant des encours financiers vis-à-vis de l’étranger
(EFI)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Activités internationales des Entreprises
Flux d'investissement direct français à l'étranger et étrangers en France
(IDFE - flux)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Activités internationales des Entreprises
Instruments de dettes français à l'étranger et étrangers en France - Stocks
(DCCF)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Activités internationales des Entreprises
Casier viticole informatisé
(CVI)
DGDDI bureau Fid 3 Nadine BABONNEAU, Aurore DENIS Producteur Commerce extérieur vins
Statistiques volume et valeur export vin du Commerce Extérieur déclinées par nomenclature (NGP9) et par pays
(CE NGP9 vin)
DGDDI Patrice DUMONT Producteur Commerce extérieur vins
Statistiques volume sur documents d’accompagnement électroniques (GAMMA) par nomenclature appellation (12 chiffres) et pays
(CE GAMMA vin)
DGDDI Patrice DUMONT Producteur Commerce extérieur vins
Ventilation par tranches de prix et pays pour nomenclature NGP9 des vins par vignoble
(CE NGP9 vignoble)
DGDDI Patrice DUMONT Producteur Commerce extérieur vins
Ventilation par tranches de prix et pays sur base NC8 pour total vin et total aop x couleur
(Ventilation par tranches de prix et pays sur base NC8 pour total vin et total aop x couleur)
DGDDI Patrice DUMONT Producteur Commerce extérieur vins
Certificats d'économie d'énergie
(CEE)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Certificats d'économie d'énergie
Certificats de santé
(C_Santé)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Santé des enfants
Changements organisationnels et informatisation auprès des salariés
(COI Salariés)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Changements organisationnels et informatisation
Enquête sur les changements organisationnels et l'informatisation - Volet entreprises
(COITIC)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Changements organisationnels et informatisation
CICE Participation
(CICE_Part)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Bases de gestion des crédits d'impôt (BGCI)
crédit d'impôt famille
(MVC_FAM)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Bases de gestion des crédits d'impôt (BGCI)
Crédit d'impôt pour la rénovation énergétique des TPE/PME
(MVC_rénovation_energétique2023)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Bases de gestion des crédits d'impôt (BGCI)
Crédits d’impôts pour les entreprises à l'IS
(credits_impots_IS)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Bases de gestion des crédits d'impôt (BGCI)
Déclarations 2069-SD relatives au crédit impôt recherche
(GECIR)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Bases de gestion des crédits d'impôt (BGCI)
Déclarations 2083 part
(Déclarations 2083 part)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Bases de gestion des crédits d'impôt (BGCI)
Déclarations 2083 pro
(Déclarations 2083 pro)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Bases de gestion des crédits d'impôt (BGCI)
Mouvement sur Créances CICE
(MVC_CICE)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Bases de gestion des crédits d'impôt (BGCI)
Mouvements sur créances CIR
(MVC_CIR)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Bases de gestion des crédits d'impôt (BGCI)
Mouvements sur créances Mécénat
(MVC_mecenat)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Bases de gestion des crédits d'impôt (BGCI)
Taxation des plus values de long terme sur les brevets
(PVLT_Brevets)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Bases de gestion des crédits d'impôt (BGCI)
Conditions de travail - Appariement aux données de consommations de soins
(CT_Conso_Soins)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Conditions de Travail - Risques Psychosociaux
Conditions de travail - Appariement Salariés et Employeurs
(CT_Salariés_Employeurs)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Conditions de Travail - Risques Psychosociaux
Conditions de travail - Panel
(CT_Panel)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Conditions de Travail - Risques Psychosociaux
Conditions de Travail - Volet employeurs
(CT_Employeurs)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Conditions de Travail - Risques Psychosociaux
Conditions de Travail - Volet Individus
(CT_Individus)
DARES, INSEE Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH, Sylvie LE MINEZ CASD Conditions de Travail - Risques Psychosociaux
Conjoncture Bâtiment
(EMC - Bâtiment)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Enquêtes de Conjoncture (BdF)
Conjoncture Industrie
(EMC - Industrie)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Enquêtes de Conjoncture (BdF)
Conjoncture Services Marchands
(EMC - Services marchands)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Enquêtes de Conjoncture (BdF)
Connaissance Locale de l'Appareil Productif - entreprise
(CLAP Entreprises)
INSEE Colette HÉRICHER CASD Connaissance locale de l'appareil productif
Connaissance Locale de l'Appareil Productif - établissement
(CLAP Etablissements)
INSEE Colette HÉRICHER CASD Connaissance locale de l'appareil productif
Connaissance Locale de l'Appareil Productif - poste
(CLAP Postes)
INSEE Colette HÉRICHER CASD Connaissance locale de l'appareil productif
Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Comptages de postes
(FLORES Postes)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Connaissance locale de l'appareil productif
Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Entreprises
(FLORES Entreprises)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Connaissance locale de l'appareil productif
Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Etablissements
(FLORES Etablissements)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Connaissance locale de l'appareil productif
Fichier localisé des rémunérations et de l'emploi salarié - Flux de salariés
(FLORES Flux de salariés)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Connaissance locale de l'appareil productif
Contrat d'engagement jeune : données de Pôle emploi et des missions locales
(CEJ)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Marché du Travail et formation professionnelle
Dispositif FORCE (Formation, Chômage et Emploi)
(FORCE)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Marché du Travail et formation professionnelle
Contrats d'apprentissage
(Contrats_apprentissage)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Contrats d'apprentissage
Contrats Uniques d'Insertion
(CUI)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Contrats Uniques d'Insertion
Panel Contrats Uniques d'insertion
(Panel CUI)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Contrats Uniques d'Insertion
Contribution économique territoriale
(CET)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Fiscalité locale
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
(CVAE)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Fiscalité locale
Cotisations foncières des entreprises
(CFE)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Fiscalité locale
Locaux non assujettis à la CFE
(LNACFE)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Fiscalité locale
Recensement des Éléments d'Imposition
(REI)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Fiscalité locale
Subdivisions foncières
(Subdivisions_foncieres)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Fiscalité locale
Taxe professionnelle
(TP)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Fiscalité locale
Taxe sur les surfaces commerciales
(TASCOM)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Fiscalité locale
Contribution sociale de solidarité des sociétés
(C3S)
ACOSS Cyrille HAGNERÉ CASD Contribution sociale de solidarité des sociétés
Créations d'entreprises
(Créations Entreprises)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Répertoire des Entreprises et des Etablissements
Créations d'établissements
(Créations Etablissements)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Répertoire des Entreprises et des Etablissements
Stocks d'entreprises
(Stocks Entreprises)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Répertoire des Entreprises et des Etablissements
Stocks d'entreprises et d'établissements
(Stocks Entreprises et Etablissements)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Répertoire des Entreprises et des Etablissements
Stocks d'établissements
(Stocks Etablissements)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Répertoire des Entreprises et des Etablissements
Transferts d'établissements
(Transferts Etablissements)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Répertoire des Entreprises et des Etablissements
Déclaration européenne de services
(DES)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Taxation sur la valeur ajoutée
Déclarations de taxe sur les salaires n° 2502
(Déclarations 2502)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Taxation sur la valeur ajoutée
Données agrégées déclaratives de TVA (données fiscales de TVA)
(TVA_A21)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Taxation sur la valeur ajoutée
Données détaillées déclaratives annuelles de TVA
(TVA_annuel)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Taxation sur la valeur ajoutée
Données détaillées déclaratives mensuelles de TVA
(TVA_mensuelles)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Taxation sur la valeur ajoutée
Déclaration préalable à l'embauche
(DPAE)
ACOSS Cyrille HAGNERÉ CASD Déclaration préalable à l'embauche
Déclarations 2044 spéciales télédéclarées
(Déclarations_2044s)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des particuliers
Déclarations 2044 télédéclarées
(Déclarations_2044)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des particuliers
Déclarations 2044-EB télédéclarées
(Déclarations_2044EB)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des particuliers
Etats 1507M
(ETAT 1507M)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des particuliers
Fichier des départs et des retours des redevables à l'Impôt sur le Revenu (IR) et à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune (ISF)
(DEPARTS_RETOURS)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des particuliers
Fichier échantillonné de l'impôt sur le revenu
(FELIN)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des particuliers
Fichier panel des contribuables à l'ISF/l'IFI
(ISF-IFI)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des particuliers
Fichier panel long des contribuables à l'ISF/l'IFI
(ISF-IFI_long)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des particuliers
Impôt sur le revenu agrégé à la commune
(IRCOM)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des particuliers
POTE exhaustif panellisable
(POTE)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Déclarations fiscales des particuliers
Déclarations 2483 relative à la formation professionnelle
(Déclarations 2483)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Déclaration 2483 relative à la formation professionnelle
Dédouanement en classification de produits CPF4
(DOU CPF4)
DGDDI Patrice DUMONT CASD Commerce extérieur
Dédouanement nomenclature NC8
(DOU NC8)
DGDDI Patrice DUMONT CASD Commerce extérieur
Introductions/Expéditions en Classification de produits française CPF4
(ENQ CPF4)
DGDDI Patrice DUMONT CASD Commerce extérieur
Introductions/Expéditions en nomenclature combinée NC8
(ENQ NC8)
DGDDI Patrice DUMONT CASD Commerce extérieur
Détention de titres par secteur - France (titre à titre)
(SHS - titre à titre)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Détentions et émissions de titres
Détention de titres par secteur - France (totaux)
(SHS - totaux)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Détentions et émissions de titres
Détention de titres par secteur - France - Révisée
(SHS - révisée)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Détentions et émissions de titres
Données de bilans des OPC
(OPC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON N/A Détentions et émissions de titres
Titres de Créances Négociables (TCN)
(TCN)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Détentions et émissions de titres
Dispositif d'enquêtes sur les formations et itinéraires des salariés - volet entreprises
(DEFIS_entreprises)
CEREQ Jean-Claude SIGOT CASD Dispositif d'enquêtes sur les formations et itinéraires des salariés
Dispositif d'enquêtes sur les formations et itinéraires des salariés - volet salariés
(DEFIS_Salariés)
CEREQ Jean-Claude SIGOT CASD Dispositif d'enquêtes sur les formations et itinéraires des salariés
Données AT-MP de la CNAM
(AT-MP-CNAM)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Accidents du Travail - Maladies Professionnelles (AT-MP)
Données de l’assurance maladie appariées avec les données issues des déclarations de revenus des personnes physiques (IRPP)
(App Insee-Cnam-Dgfip)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Appariement INSEE CNAM DGFIP
Droits de mutations à titre onéreux séries mensuelles par département
(DMTO_Fidji)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Fichier informatisé des données juridiques sur les immeubles (FIDJI)
Enquête Droits de Mutations à Titre Gratuit
(DMTG)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Fichier informatisé des données juridiques sur les immeubles (FIDJI)
Micro-informatique pour l'enregistrement des actes
(MOOREA)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Fichier informatisé des données juridiques sur les immeubles (FIDJI)
Echanges commerciaux inter DOM et DOM-France métropolitaine en CPF4
(DOM France CPF4)
DGDDI Patrice DUMONT CASD Echanges commerciaux inter DOM et DOM-France métropolitaine
Echanges commerciaux inter DOM et DOM-France métropolitaine en NC8
(DOM France NC8)
DGDDI Patrice DUMONT CASD Echanges commerciaux inter DOM et DOM-France métropolitaine
Echanges Internationaux Intragroupe
(EIIG)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Echanges Internationaux Intragroupe
Echantillon Démographique Permanent
(EDP)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie LE MINEZ CASD Echantillon Démographique Permanent (EDP)
Echantillon Fideli
(Echant_Fideli)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie LE MINEZ Producteur Logement
Enquête Logement 2020
(ENL2020)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Logement
Enquête logement de 1970 à 2023
(ENL1970-2023)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Logement
Fichier DÉmographique sur les Logements et les Individus
(FIDELI)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie LE MINEZ CASD Logement
Fichier des Logements par Communes
(FILOCOM)
DGFIP, SDES Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Logement
Echantillon inter-régimes de cotisants
(EIC)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Retraites
Echantillon inter-régimes de cotisants apparié avec les données de Pôle Emploi
(EIC apparié Pôle Emploi)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Retraites
Echantillon inter-régimes de cotisants apparié avec les données issues du panel EDP (Insee-Drees)
(EIC apparié EDP)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Retraites
Echantillon inter-régimes de cotisants apparié avec les données issues du panel tous actifs (Insee-Drees)
(EIC apparié Panel tous actifs)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Retraites
Echantillon inter-régimes de retraités
(EIR)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Retraites
Échantillon inter-régimes de retraités apparié avec les données des Remontées individuelles sur les bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie (APA) et de l'aide sociale à l'hébergement (ASH) (RI-APA-ASH)
(EIR apparié RI-APA-ASH)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Retraites
Echantillon inter-régimes de retraités apparié avec les données issues des déclarations de revenus des personnes physiques (IRPP) (Insee-Drees-Dgfip)
(EIR apparié fiscal)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Retraites
Echantillon inter-régimes de retraités apparié avec les données issues du panel EDP (Insee-Drees)
(EIR apparié EDP)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Retraites
Echantillon inter-régimes de retraités apparié avec les données issues du panel tous actifs (Insee-Drees)
(EIR apparié panel tous actifs)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Retraites
Motivations de départs à la retraite
(MDR)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Retraites
Échantillon National des Allocataires
(ENA)
CNAF Marilyne BUSSET, Stéphane DONNE CASD Allocataires des CAF
Fichier statistique des allocataires des Caf - données définitives
(ALLSTAT-FR6)
CNAF Marilyne BUSSET, Stéphane DONNE CASD Allocataires des CAF
Fichier statistique des allocataires des Caf - données semi-définitives
(ALLSTAT-FR2)
CNAF Marilyne BUSSET, Stéphane DONNE CASD Allocataires des CAF
FILEAS
(FILEAS)
CNAF Marilyne BUSSET, Stéphane DONNE CASD Allocataires des CAF
Table statistique annuelle de suivi des allocataires Caf
(FAR6)
CNAF Marilyne BUSSET, Stéphane DONNE CASD Allocataires des CAF
Echantillon national interrégimes d’allocataires de compléments de revenus d’activité et de minima sociaux
(ENIACRAMS)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Lutte contre l'exclusion
Enquête Bénéficiaires de Minima Sociaux
(BMS)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Lutte contre l'exclusion
Enquête Bénéficiaires de Minima Sociaux appariéeaux données issues des déclarations de revenus des personnes physiques (IRPP) (Insee-Drees-Dgfip), aux données sociales (CNAF, CNAV, CCMSA) et d'emploi"
(BMS apparié)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Lutte contre l'exclusion
Remontées individuelles sur l'insertion des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA)
(RI-Insertion)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Lutte contre l'exclusion
Elections professionnelles
(MARS)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Elections professionnelles
Emploi intérimaire
(Intérim)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Marché du travail
Système d'information NOSTRA sur les statistiques mensuelles du marché du travail
(Système d'information NOSTRA)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Marché du travail
Emplois d'Avenir
(EA)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Emplois d'avenir
Emplois et ressources par devises et par pays
(DEVI_SITU - EI)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Organismes de Titrisation et des Entreprises d'Investissement
Instruments conditionnels et engagements sur IFT négociés de gré à gré
(IFT_ENGAG - EI)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON N/A Données des Organismes de Titrisation et des Entreprises d'Investissement
Opérations avec la clientèle résidente
(CLIENT_RE - EI)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Organismes de Titrisation et des Entreprises d'Investissement
Opérations interbancaires avec les établissements de crédit résidents
(ITB_RESID - EI)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Organismes de Titrisation et des Entreprises d'Investissement
Opérations sur titres de transactions, opérations diverses et valeurs immobilisées
(TIT_TRANS - EI)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Organismes de Titrisation et des Entreprises d'Investissement
Pensions livrées sur titres et titres prêtés
(PENS_LIVR - EI)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Organismes de Titrisation et des Entreprises d'Investissement
Portefeuille titres et titres émis
(TITRE_PTF - EI)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Organismes de Titrisation et des Entreprises d'Investissement
Synthèse activité par opérations et zones géographiques
(SITUATION - EI)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Données des Organismes de Titrisation et des Entreprises d'Investissement
Enquête Actifs Financiers
(Actifs_Financiers)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Enquêtes Actifs Financiers et Patrimoine
Enquête Histoire de Vie et Patrimoine
(EHVP)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Enquêtes Actifs Financiers et Patrimoine
Enquête Patrimoine
(Patrimoine)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Enquêtes Actifs Financiers et Patrimoine
Enquête Action sociale des communes
(Enquête ASCO)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Action sociale des communes
Enquête Activité et Conditions d'Emploi de la Main d'Oeuvre : enquête trimestrielle
(ACEMO-Trimestrielle)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Enquête sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'oeuvre
Enquête Activité et Conditions d’Emploi de la Main-d’Oeuvre sur le dialogue social en entreprise
(ACEMO-DSE)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Enquête sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'oeuvre
Enquête mensuelle flash sur l’activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre pendant la crise sanitaire covid-19
(Acemo-Covid)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Enquête sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'oeuvre
Enquête sur l'Activité et les Conditions de la Main d'Oeuvre sur la participation, l'intéressement, les plans d'épargne et l'actionnariat des salariés
(ACEMO-PIPA)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Enquête sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'oeuvre
Panel ACEMO
(Panel ACEMO)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Enquête sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d'oeuvre
Enquête annuelle auprès des sous-traitants, fournisseurs ou prestataires de services du secteur Aéronautique-Espace
(EAES)
INSEE Caroline JAMET CASD Filière aéronautique et spatiale
Enquête sur la filière aéronautique et spatiale dans le grand Sud-Ouest
(FAS-GSO)
INSEE Caroline JAMET CASD Filière aéronautique et spatiale
Enquête annuelle d'entreprise dans l'industrie
(EAE Industrie)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquête annuelle d'entreprise
Enquête annuelle d'entreprise dans l'industrie agro-alimentaire
(EAE IAA)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Enquête annuelle d'entreprise
Enquête annuelle d'entreprise dans le BTP
(EAE BTP)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Enquête annuelle d'entreprise
Enquête annuelle d'entreprise dans le commerce
(EAE Commerce)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquête annuelle d'entreprise
Enquête annuelle d'entreprise dans les transports
(EAE Transport)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Enquête annuelle d'entreprise
Enquête annuelle d'entreprise sur l'exploitation forestière et le sciage
(EAE EXFSRI)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Enquête annuelle d'entreprise
Enquête annuelle d’entreprise dans les services
(EAE Services)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquête annuelle d'entreprise
Enquête auprès des petites entreprises industrielles
(EPEI)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquête annuelle d'entreprise
Petites coopératives agricoles et forestières
(PCAF)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Enquête annuelle d'entreprise
Enquête annuelle de branche pierres de construction
(EAB PC)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquête de Branche
Enquête Annuelle de Branche sur l'exploitation forestière et la première transformation du bois
(EAB EXFSRI)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Enquête de Branche
Enquête Annuelle de Production
(EAP)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquête Annuelle de Production
Production commercialisée des industries agricoles alimentaires
(PRODCOM)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Enquête Annuelle de Production
Enquête annuelle de recensement
(EAR)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Recensement de la population
Recensement de la population
(RP)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Recensement de la population
Recensement de la population en Nouvelle-Calédonie
(RP NVCAL)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Recensement de la population
Enquête Annuelle Laitière
(EAL)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Statistiques laitières
Enquête mensuelle laitière
(EML)
FranceAgriMer, SSP Pauline DENIS, Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Statistiques laitières
Livraisons de lait de vache par producteur et acheteur de lait
(LivLait)
FranceAgriMer Pauline DENIS CASD Statistiques laitières
Références laitières par producteur et acheteur de lait de vache
(Réflait)
FranceAgriMer Pauline DENIS CASD Statistiques laitières
Enquête annuelle sur la production d'électricité
(EAPE)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Electricité
Enquête Annuelle sur les Consommations d'Énergie dans l'Industrie Agro-Alimentaire
(EACE IAA)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Enquête sur les consommations d'énergie
Enquête sur les consommations d'énergie dans l'industrie
(EACEI)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquête sur les consommations d'énergie
Enquête sur les consommations d'énergie dans le tertiaire
(ECET)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquête sur les consommations d'énergie
Enquête sur les Consommations d'Energie et sur les Investissements antipollution dans les Établissements de moins de 20 salariés
(ECEIPE)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquête sur les consommations d'énergie
Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises
(Enquête R&D Entreprises)
SIES Guillaume Chanteloup CASD Recherche et développement
Enquête spéciale sur les chercheurs et ingénieurs de recherche et développement dans les entreprises
(Enquête R&D Entreprises - Volet chercheurs)
SIES Guillaume Chanteloup CASD Recherche et développement
Enquête Annuelle sur les Réseaux de Chaleur et de Froid
(EARCF)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Enquête annuelle sur les réseaux de chaleur et de froid
Enquête aquaculture (conchyliculture, en pisciculture marine, en pisciculture en eau douce),
(Aquaculture)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pêche et aquaculture
Enquête sur la production des données économiques dans le secteur des pêches maritimes
(Ecopeche)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pêche et aquaculture
Recensement de la conchyliculture
(Conchyliculture)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pêche et aquaculture
Enquête auprès des établissements d'hébergement pour personnes âgées
(EHPA)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Enquête Etablissements et Services médico-sociaux
Enquête Etablissements et Services - volet adultes en difficulté sociale
(ES-DS)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Enquête Etablissements et Services médico-sociaux
Enquête Etablissements et Services - volet adultes et enfants handicapés
(ES-H Adultes)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Enquête Etablissements et Services médico-sociaux
Enquête Etablissements et Services - volet protection de l'enfance
(ES-PE)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Enquête Etablissements et Services médico-sociaux
Enquête auprès des organismes offrant des couvertures complémentaires santé
(Enquête OC)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Organismes de complémentaires santé
Enquête Budget de Famille
(BDF)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Budget de Famille
Enquête communautaire sur l'innovation
(CIS)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquête communautaire sur l'innovation
Enquête Consommation d’Énergie dans le secteur de la Construction
(ECEC)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Consommation d'énergie dans la construction
Enquête de comparaison spatiale de niveaux de prix entre la métropole et les départements d'Outre-mer
(IPC_COMPAR)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Indice des prix à la consommation (IPC)
Enquête de conjoncture dans l'industrie
(ECI)
INSEE Julien VALENTINO CASD Enquêtes de conjoncture
Enquête de conjoncture dans les services avec réponses CICE
(ECS CICE)
INSEE Julien VALENTINO CASD Enquêtes de conjoncture
Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie
(ECII)
INSEE Julien VALENTINO CASD Enquêtes de conjoncture
Enquête de conjoncture sur les investissements dans l'industrie avec réponses CICE
(ECII CICE)
INSEE Julien VALENTINO CASD Enquêtes de conjoncture
Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment
(EMCB)
INSEE Julien VALENTINO CASD Enquêtes de conjoncture
Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobiles
(EMCC)
INSEE Julien VALENTINO CASD Enquêtes de conjoncture
Enquête mensuelle de conjoncture dans les services
(EMCS)
INSEE Julien VALENTINO CASD Enquêtes de conjoncture
Enquête de fréquentation dans l'hôtellerie
(EFH)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquêtes de fréquentation
Enquête de fréquentation dans les autres hébergements collectifs touristiques
(EF AHCT)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquêtes de fréquentation
Enquête de fréquentation de l'hôtellerie de plein air
(EFH plein air)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquêtes de fréquentation
Parc des hébergements touristiques
(PHT)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquêtes de fréquentation
Enquête de fréquentation des lieux de mémoire
(EFLM)
OED Pierre GREFFET Producteur Lieux de mémoire
Enquête de victimation - Cadre de Vie et Sécurité
(CVS)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Cadre de vie et sécurité
Enquête Emploi Annuelle
(EEA)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Enquête Emploi
Enquête Emploi en Continu
(EEC)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Enquête Emploi
Enquête Emploi du Temps
(EDT)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Emploi du Temps
Enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français
(OFATS)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Activité des filiales étrangères des groupes français
Enquête Familles et Employeurs Volet Employeurs
(EFE Employeurs)
INED Julie BARON, Arianna CAPORALI, Thomas MERLY-ALPA Producteur Familles et employeurs
Enquête Familles et Employeurs Volet Familles
(EFE Familles)
INED Julie BARON, Arianna CAPORALI, Thomas MERLY-ALPA Producteur Familles et employeurs
Enquête Genre et Sécurité
(GENESE)
SSMSI Olivier FILATRIAU CASD Sécurité
Enquête Vécu et ressenti en sécurité - Phase 1
(VRS 2022 Phase 1)
SSMSI Olivier FILATRIAU CASD Sécurité
Enquête Handicap-Santé - volet Aidants
(HSA)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Handicap Santé
Enquête Handicap-Santé - Volet Ménages
(HSM)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Handicap Santé
Enquête Handicap-Santé - volet Ménages apparié aux données du SNIIRAM et du PMSI
(HSM apparié)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Handicap Santé
Enquête Handicap-Santé – Volet Institutions
(HS Institution)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Handicap Santé
Enquête Impact de la crise sanitaire sur l’organisation et l’activité des sociétés
(Impact crise sanitaire)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Impact de la crise sanitaire sur l’organisation et l’activité des sociétés
Enquête Liaisons financières entre sociétés
(Enquête LIFI)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Liaisons financières entre sociétés
Liaisons financières entre sociétés
(LIFI)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie DUMARTIN CASD Liaisons financières entre sociétés
Enquête Longitudinale sur l’Intégration des Primo-Arrivants
(ELIPA 2)
DSED Samuel ETTOUATI CASD ELIPA 2
Enquête Loyers et Charges
(LC)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Loyers et Charges
Enquête mensuelle sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs
(EPCIA)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs
Enquête Migrations, Famille et Vieillissement
(MFV)
INED Julie BARON, Arianna CAPORALI, Thomas MERLY-ALPA Producteur Migrations Famille et vieillissement
Enquête Mobilité des Personnes
(EMP)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Enquête Nationale Transport
Enquête Nationale Transport
(ENT)
INSEE, SDES Sylvie LE MINEZ, Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Enquête Nationale Transport
Enquête modes de garde et accueil des jeunes enfants
(MDG)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Jeunesse-Famille
Enquête nationale sur les ressources des jeunes adultes, volet parents apparié aux données issues des déclarations de revenus des personnes physiques (IRPP) (Insee-Drees-Dgfip) et aux données sociales (CNAF, CNAV, CCMSA)
(ENRJ volet parents apparié fiscal-social)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Jeunesse-Famille
Enquête moyens et modes de gestion de l'immatériel
(EMMGI)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Immatériel
Enquête nationale de climat scolaire et de victimation en milieu scolaire
(VMS)
DEPP Maryse FESSEAU CASD Victimation en milieu scolaire
Enquête nationale périnatale 2003, 2010, 2016
(ENP 2003, 2010, 2016)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Périnatalité
Enquête nationale périnatale à Mayotte
(ENP Mayotte 2016)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Périnatalité
Enquête nationale sur l'épidémie du Covid 19
(EpiCOV)
DREES, INSERM Geneviève CHABERT-THOMAS, Nathalie BAJOS, Carmen CALANDRA, Josiane WARSZAWSKI CASD EpiCov
Enquête nationale sur les pratiques physiques et sportives
(ENPPS)
MEDES Mathilde DIDIER, Amélie MAUROUX CASD Pratiques physiques et sportives
Enquête régionale sur les pratiques physiques et sportives à la Réunion
(ERPPS Réunion)
Région Réunion Sylvain CUBIZOLLES Producteur Pratiques physiques et sportives
Enquête nationale sur les structures des urgences hospitalières
(Enquête nationale sur les structures des urgences hospitalières)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS Producteur Suivi des étudiants hors lycée
Enquête Observation des prix de l'industrie et des services (OPISE)
(OPISE)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Prix de l'industrie et des services (OPISE)
Enquête Performance de l'Habitat, Equipements, Besoins et USages de l'énergie - Volet Diagnostic de performance énergétique
(PHEBUS DPE)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Performance de l'habitat, équipements, besoins et usages de l'énergie
Enquête Performance de l'Habitat, Equipements, Besoins et USages de l'énergie - Volet Caractéristiques du logement, des occupants et des dépenses énergétiques
(PHEBUS CLODE)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Performance de l'habitat, équipements, besoins et usages de l'énergie
Enquête points de vente
(PVCD)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Points de vente
Enquête protection sociale complémentaire d'entreprise, volet Etablissements
(PSCE_Etablissements)
DREES, IRDES Geneviève CHABERT-THOMAS, Marc PERRONNIN Producteur Protection sociale complémentaire d'entreprise
Enquête Protection sociale complémentaire d'entreprise, Volet Salariés
(PSCE_Salariés)
DREES, IRDES Geneviève CHABERT-THOMAS, Marc PERRONNIN Producteur Protection sociale complémentaire d'entreprise
Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet Représentants du personnel
(REPONSE_personnel)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Relations professionnelles et négociations d'entreprise
Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet Représentants de la Direction
(REPONSE_direction)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Relations professionnelles et négociations d'entreprise
Enquête Relations professionnelles et Négociations d'entreprise, volet Salariés
(REPONSE_salariés)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Relations professionnelles et négociations d'entreprise
Panel REPONSE
(Panel REPONSE)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Relations professionnelles et négociations d'entreprise
Enquête Revenus Fiscaux
(ERF)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie LE MINEZ CASD Enquête Revenus Fiscaux et Sociaux
Enquête Revenus Fiscaux et Sociaux
(ERFS)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Sylvie LE MINEZ CASD Enquête Revenus Fiscaux et Sociaux
Enquête santé DOM
(ES DOM)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Santé
Enquête santé européenne EHIS - European Health Interview Survey - Métropole
(EHIS)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Santé européenne (Métropole)
Enquête sur l'accès au financement des PME employant au moins 10 personnes
(Financ PME)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Financement des PME
Enquête sur l'usage de l'informatique et des technologies de la communication dans les entreprises de moins de 10 personnes
(TIC-TPE)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Technologies de l'information et de la communication
Enquête sur les technologies de l'information et de la communication dans les entreprises
(TIC Entreprises)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Technologies de l'information et de la communication
Enquête TIC ménages
(TIC Ménages)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Technologies de l'information et de la communication
Enquête sur la commercialisation des logements neufs
(ECLN)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Commercialisation des logements neufs
Enquête sur la compétitivité de "l’Entreprise-France" et des entreprises françaises dans la mondialisation
(CEFM)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Compétitivité des entreprises françaises
Enquête sur la Famille et les Logements
(EFL)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Famille
Histoire Familiale
(HistFam)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Famille
Enquête sur la participation électorale
(EPE)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Participation électorale
Enquête sur la production de déchets non dangereux dans l'industrie
(EPDDI)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Production de déchets non dangereux
Enquête sur la production de déchets non dangereux dans le commerce
(EPDDC)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Production de déchets non dangereux
Enquête sur la Structure de l'Emploi
(ESE)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Enquêtes sur la Structure de l'Emploi
Enquête sur la structure de la forêt privée
(SFP)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Structure forêt privée
Enquête sur la Structure des Exploitations Agricoles
(ESEA)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Structure des exploitations agricoles
Enquête sur la structure des salaires
(ESS)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Coût de la main d'oeuvre et structure des salaires
Enquête sur le coût de la main d'œuvre
(ECMO)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Coût de la main d'oeuvre et structure des salaires
Enquête sur le coût de la main d'œuvre et la structure des salaires
(ECMOSS)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Coût de la main d'oeuvre et structure des salaires
Enquête sur le prix de revient des logements neufs servant au calcul de l'indice de la construction
(ICC/PRLN)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Prix de revient des logements neufs
Enquête sur les associations
(Associations)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Associations
Enquête sur les Chaînes d'Activité Mondiales
(CAM)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Chaînes d'Activité Mondiales
Enquête sur les Chaînes d'Activité Mondiales des PME
(CAM-PME)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Chaînes d'Activité Mondiales
Enquête sur les compétences pour innover
(CPI)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquête sur les compétences pour innover
Enquête sur les contours des réseaux du commerce de détail et des services
(Contours_Reseaux)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Réseaux d'entreprises
Enquête sur les réseaux dans les services
(ERS)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Réseaux d'entreprises
Réseaux du commerce de détail
(Rescom)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Réseaux d'entreprises
Enquête sur les Déchets et Déblais produits par l'activité BTP
(EDD)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Enquête sur les déchets et déblais produits par l'activité BTP
Enquête sur les écoles de formation aux professions de santé
(Enq ECOLES santé)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Dispositif d'enquêtes sur les formations et itinéraires des salariés
Enquête sur les écoles de formation aux professions sociales
(Enq ECOLES social)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Dispositif d'enquêtes sur les formations et itinéraires des salariés
Enquête sur les élèves et étudiants en formation aux professions sanitaires
(Enq ETUDIANTS santé)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Elèves et Etudiants en formation (santé, social)
Enquête sur les élèves et étudiants en formation aux professions sociales
(Enq ETUDIANTS social)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Elèves et Etudiants en formation (santé, social)
Enquête sur les entreprises des industries de défense
(EID)
OED Pierre GREFFET Producteur Industries de Défense
Enquête sur les entreprises et le développement durable
(ENDD)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquête sur les entreprises et le développement durable
Enquête sur les études et les investissements pour protéger l'environnement
(Antipol)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Enquête sur les études et les investissements pour protéger l'environnement
Enquête sur les matières premières utilisées pour la fabrication d'aliments composés pour animaux de ferme
(MPAA)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Enquête sur les matières premières utilisées pour la fabrication d'aliments composés pour animaux de ferme
Enquête sur les migrations des personnes nées ou résidant dans les départements d'outre-mer
(EMIGDOM)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Enquête sur les migrations des personnes nées ou résidant dans les départements d'outre-mer
Enquête sur les personnels des collectivités territoriales et des établissements publics locaux
(COLTER)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Collectivités territoriales
Enquête sur les pratiques agricoles dans les bassins versants des programmes Bretagne Eau Pure et Pro-littoral
(Bassins versants Bretagne)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques agricoles
Enquête sur les pratiques culturales en arboriculture
(PKArbo)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques culturales
Pratiques phytosanitaires sur les légumes
(Phytoleg)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques culturales
Pratiques culturales en prairie
(PKPrairie)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques culturales
Pratiques culturales en viticulture
(PKViti)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques culturales
Pratiques culturales sur les grandes cultures
(PKGC)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques culturales
Pratiques culturales sur les légumes
(PKLEG)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques culturales
Pratiques phytosanitaires en grandes cultures
(PhytoGC)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques culturales
Pratiques phytosanitaires en viticulture
(PhytoViti)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques culturales
Traitements phytosanitaires en arboriculture
(Phytofruits)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Pratiques culturales
Enquête sur les Prix des Terrains à Bâtir
(EPTB)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Enquête sur le prix des terrains à bâtir
Enquête sur les structures de la production légumière
(SLEG)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Structure de la production légumière
Enquête sur les structures ou inventaire des vergers
(SVER)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Structure des vergers
Inventaire des vergers
(IVER)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Structure des vergers
Enquête sur les Travaux de rénovation énergétique des maisons individuelles
(TREMI)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Travaux de rénovation énergétique
Enquête sur l’utilisation des véhicules de transport routier de marchandises
(TRM)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY Producteur Transports
Enquête sur l’utilisation des véhicules de transport routier de marchandises à l'échelle des EPCI
(TRM_EPCI)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY Producteur Transports
Enquête Terres labourables
(TERLAB)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Productions végétales (PROD_VEG)
Enquête vie quotidienne et santé
(VQS)
DREES Geneviève CHABERT-THOMAS CASD Vie quotidienne et santé
Enquêtes Insertion Professionnelle des diplômés de l'Université
(Enquête IP)
SIES Guirane NDAO CASD Diplômés de l'enseignement supérieur
Etat civil décès
(EC deces)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Etat Civil
Etat civil Mariages
(EC Mariages)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Etat Civil
Etat Civil Naissances
(EC Naissances)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Etat Civil
Ferrailles et Vieilles Fontes
(FVF)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Ferrailles et vieilles fontes
Fichier général de l'État
(FGE)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Agents des Services Publics
Système d'information sur les agents des services publics - Fichier Etablissements
(SIASP Etablissements)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Agents des Services Publics
Système d'Information sur les Agents des Services Publics - Fichier Postes
(SIASP Postes)
INSEE Philippe RAYNAUD CASD Agents des Services Publics
Fichier Localisé Social et Fiscal
(FILOSOFI)
DGFIP, INSEE Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT, Colette HÉRICHER CASD FILOSOFI
Fichier statistique des sortants de prison
(SortantsDePrison)
SDSE Pascal CHEVALIER CASD Casier judiciaire
Fichier statistique du casier judiciaire national
(Casier judiciaire)
SDSE Pascal CHEVALIER CASD Casier judiciaire
Fichier statistique issu du traitement Cassiopée, affaires terminées
(Cassiopée)
SDSE Pascal CHEVALIER CASD Statistiques pénales
Financement
(FIN)
BPI France Alexandre GAZANIOL, Alexandre LEKINA, Baptiste THORNARY CASD Interventions BPIFrance
Garantie
(GAR)
BPI France Alexandre GAZANIOL, Alexandre LEKINA, Baptiste THORNARY CASD Interventions BPIFrance
Innovation
(INO)
BPI France Alexandre GAZANIOL, Alexandre LEKINA, Baptiste THORNARY CASD Interventions BPIFrance
Mobilisation de créances
(MCC)
BPI France Alexandre GAZANIOL, Alexandre LEKINA, Baptiste THORNARY CASD Interventions BPIFrance
Fonds de solidarité à destination des PME
(fonds_solidarite)
DGFIP Yohan DWARKAH, Gérard FORGEOT CASD Chorus (Comptabilité de l'Etat)
Inscriptions dans les formations post-baccalauréat des établissements du second degré
(BPBAC)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants dans les lycées
Résultats aux diplômes des BTS
(ENQ24)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants dans les lycées
Inventaire forestier national
(IFN)
IGN Stéphanie WURPILLOT Producteur Inventaire forestier national
Jeunes Entreprises Innovantes
(JEI)
ACOSS Cyrille HAGNERÉ CASD Jeunes entreprises innovantes
MaPrimeRénov'
(MPR)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD MaPrimeRénov'
MaPrimeRénov' Sérénité, MaPrimeRénov' Copropriété
(MPRS, MPR Copro)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Aides à l'amélioration de l'habitat
Minima sociaux, Droits d'Assurance chômage et parcours Salariés
(MiDAS)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Minima sociaux, Droits d'Assurance chômage et parcours Salariés
Mortalité des adultes
(Mortalité des adultes)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Mortalité des adultes
Mouvements de Main d'Oeuvre
(MMO)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Mouvement de main d'oeuvre
Panel des bacheliers
(Panel_Bac)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi de cohorte Bacheliers
Panel européen des ménages
(ECHP)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Panel européen des ménages
Panel Trajectoires des jeunes appariées aux mesures actives du marché du travail
(Panel Trajam)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Panel TRAJAM
Prix des bois - Prix des grumes
(Prix Bois Grumes)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Prix des grumes
Produits dérivés de gré à gré (OTC)
(OTC)
BdF Hélène CHARASSON-JASSON CASD Statistiques Bancaires Internationales
Recensement des licences et clubs sportifs réalisé auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports
(RLCS)
MEDES Mathilde DIDIER, Amélie MAUROUX CASD Recensement des licences et clubs sportifs
Recensement Général de l’Agriculture
(RA)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Recensement général agricole
Recours aux services par l'industrie
(SERVICES)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Recours aux services par l'industrie
Registre parcellaire graphique
(RPG)
ASP Sébastien CHAPUIS, Antoine ERHEL CASD Registre parcellaire graphique
Répertoire des entrepôts et des plateformes logistiques
(Rép-Entrepôts)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Répertoire des entrepôts et des plateformes logistiques
Reports Covid – régime général
(REP_COVID RG)
ACOSS Cyrille HAGNERÉ CASD Reports COVID
Reports Covid – travailleurs indépendants
(REP_COVID TI)
ACOSS Cyrille HAGNERÉ CASD Reports COVID
Réseau d'Information Comptable Agricole
(RICA)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD Réseau d'Information Comptable Agricole
Rupture conventionnelle
(Rupture conventionnelle)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Rupture conventionnelle
SINAPSE Chômage partiel /Extranet Activité partielle
(SINAPSE)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD SINAPSE
Sirene historique géolocalisé
(Sirene histo)
INSEE Laurent Lequien CASD Sirene
SISE : diplômés Ecoles d'ingénieurs
(SISE : diplômés INGE)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
SISE : diplômés Ecoles de management
(SISE : diplômés MANA)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
SISE : Diplômés ENS
(SISE : Diplômés ENS)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
SISE : Diplômés Instituts catholiques
(SISE : diplômés PRIV)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
SISE : Inscriptions dans les universités
(SISE UNIV Inscrits)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
SISE : Inscrits ENS
(SISE : Inscrits ENS)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
SISE : Inscrits dans les écoles de management
(SISE : Inscrits MANA)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
SISE : Inscrits Ecoles d'ingénieurs
(SISE : Inscrits INGE)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
SISE : Inscrits Instituts catholiques
(SISE : Inscrits PRIV)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
SISE : Résultats aux diplômes dans les universités
(SISE UNIV Diplômés)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
SISE Diplômés dans un établissement autre qu'universités, écoles normales supérieures, d'ingénieurs, de commerce, artistiques et culturelles
(SISE Diplômés Enq26bis)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
SISE Diplômés Ecoles artistiques
(SISE : Diplômés Culture)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
SISE Inscrits dans un établissement autre qu'universités, écoles normales supérieures, d'ingénieurs, de commerce, artistiques et culturelles
(SISE : Inscrits Enq26bis)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
SISE Inscrits Ecoles artistiques
(SISE : Inscrits Culture)
SIES Guirane NDAO CASD Suivi des étudiants hors lycée
Statistique mensuelle du marché du travail
(STMT)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Statistique mensuelle du marché du travail
Statistiques sur les Ressources et les Conditions de Vie
(SRCV)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Statistiques sur les Ressources et les Conditions de Vie
Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels - Volet Individus
(SUMER Individus)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH Producteur Risques professionnels
Synthèse des effectifs d'étudiants du supérieur
(SYNTHESE)
SIES Guirane NDAO CASD Synthèse effectifs étudiants
Système d'information des déclarations préalables de détachement de salariés en ligne
(SIPSI)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH CASD Système d'information des déclarations préalables de détachement de salariés
Système d'information des missions locales
(I-MILO)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH Producteur I-MILO
Système d'information du compte personnel de formation
(SI_CPF)
DARES Khaddra GUEDDOU, Marie-France HENRY, Valérie SERAND-SAADAOUI, Christine SISOWATH Producteur Compte personnel de formation
Système d'information statistique consolidé académique pour les élèves, les étudiants et les apprentis
(SYSCA)
DEPP Maryse FESSEAU Producteur Système d'information statistique consolidé académique pour les élèves, les étudiants et les apprentis
Système d'Information sur la Formation des Apprentis
(SIFA)
DEPP Maryse FESSEAU CASD Système d'Information sur la Formation des Apprentis
Système d'Information sur les Nouvelles Entreprises
(SINE)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Système d'information sur les nouvelles entreprises
Système d'information sur les nouvelles entreprises - Régime Auto-entrepreneur
(SINE Auto-entrepreneur)
INSEE Sylvie DUMARTIN CASD Système d'information sur les nouvelles entreprises
Système d’Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux
(SITADEL)
SDES Sylvie DIDIER-PEROT, Frédéric VEY CASD Logements et locaux
Système d’Information et de VIgilance sur la Sécurité scolaire
(SIVIS)
DEPP Maryse FESSEAU CASD Système d’information et de vigilance sur la sécurité scolaire
Trajectoires et Origines
(TeO)
INSEE Sylvie LE MINEZ CASD Trajectoires et Origines
Utilisation du territoire
(TERUTI)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD TERUTI
Utilisation du territoire TERUTI-LUCAS
(TERUTI-LUCAS)
SSP Catherine BARRY, Isabelle LE BLOND CASD TERUTI